Condition générale d'utilisation
Dernière mis à jour : 28/05/2025
Bienvenue sur le site L'atelier Priscillia, boutique en ligne de créations artisanales faites main dans le domaine de la couture. Merci de lire attentivement ces conditions générales d’utilisation avant d’utiliser ce site.
1. Présentation
Le présent site est édité par :
Nom de l’entreprise / micro-entreprise : L'atelier Priscillia / micro-entreprise
Adresse : 10 rue de la croix du vent 30620 Bernis
E-mail : latelierpriscillia@gmail.com
Numéro SIRET : 943 121 384 00011
2. Objet
Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions d’accès et d’utilisation du Site, ainsi que des services proposés, notamment la vente d’articles de couture artisanaux.
3. Acceptation des conditions
En accédant au Site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU. Si vous n’êtes pas d’accord, veuillez ne pas utiliser le Site.
4. Accès au site
Le site est accessible 24h/24, 7j/7, sauf en cas de maintenance ou de force majeure. L’éditeur ne peut être tenu responsable en cas d’interruption.
5. Produits et services
Les produits proposés sont des créations artisanales faites main. Les photographies et descriptions sont les plus fidèles possibles, mais peuvent comporter de légères variations dues à la fabrication manuelle.
6. Commandes et paiements
L’utilisateur peut passer commande directement via le site. Les paiements sont sécurisés via Stancer. Les modalités complètes de commande sont décrites dans les Conditions Générales de Vente (CGV).
7. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (textes, images, logo, créations) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
8. Données personnelles
Les informations collectées lors de la commande ou navigation sont traitées conformément à la Politique de confidentialité et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données.
9. Cookies
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10. Responsabilités
L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des dommages liés à l’usage du site ou de ses contenus. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il en fait.
11. Modification des CGU
L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. La version applicable est celle en vigueur à la date d’utilisation du site.
12. Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur, sauf dispositions légales contraires.